- majoration d'âge
- доплата за выслугу лет
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Majorité sexuelle en Amérique du Nord et centrale — Âge de la majorité sexuelle en Amérique du Nord puberté 12 … Wikipédia en Français
Crime haineux — Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
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Crime de haine — L on parle de crime de haine ou de crime haineux quand la victime en est la cible en raison de son appartenance, réelle ou supposée, à un certain groupe social, le plus souvent défini par la race, la religion, l orientation sexuelle, le handicap … Wikipédia en Français
Majorité sexuelle en Amérique du nord et centrale — Cette page est une annexe de : Majorité sexuelle Majorité sexuelle en Amérique du Nord et centrale Annexe de : Majorité sexuelle … Wikipédia en Français
Allocations familiales — Les allocations familiales sont des prestations sociales versées aux familles ayant des enfants dans le cadre de l État providence dans un but social ou nataliste. Elles viennent en complément d autres mesures possibles comme une réduction d… … Wikipédia en Français
Assurance automobile en France — Article principal : Assurance automobile. Une voiture accidentée Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte … Wikipédia en Français
Allocation Spécifique De Solidarité — L’Allocation Spécifique de Solidarité (ASS) est une allocation d’aide française pouvant être versée aux personnes ayant épuisé leurs droits à bénéficier de l assurance chômage. L’ASS a été créée en 1984. On comptait 96 600 allocataires à la fin… … Wikipédia en Français
Allocation Spécifique de Solidarité — L’Allocation Spécifique de Solidarité (ASS) est une allocation d’aide française pouvant être versée aux personnes ayant épuisé leurs droits à bénéficier de l assurance chômage. L’ASS a été créée en 1984. On comptait 96 600 allocataires à la fin… … Wikipédia en Français
Allocation aux adultes handicapés — Pour les articles homonymes, voir AAH. L allocation aux adultes handicapés (AAH) est une prestation versée en France par la CAF ou par la MSA aux personnes atteintes d un handicap ou d une maladie chronique ou invalidante suivant un taux défini… … Wikipédia en Français
Allocation de solidarité spécifique — Allocation spécifique de solidarité L’Allocation Spécifique de Solidarité (ASS) est une allocation d’aide française pouvant être versée aux personnes ayant épuisé leurs droits à bénéficier de l assurance chômage. L’ASS a été créée en 1984. On… … Wikipédia en Français